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    4 pistes pour réduire l'impôt sur les revenus IR en France

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    Dans cet article, je vais vous parler de 4 façons de réduire votre impôt sur le revenu. Et en même temps, comment le calculer en 4 étapes. J'ai mis en évidence tous les termes qui seront discutés plus loin dans le texte en gras.

    Informations mises à jour le 01/07/2022

    Eh bien, êtes-vous prêt ? Aller…

    Caractéristiques de l'impôt sur le revenu

    Je commencerai peut-être par les principales caractéristiques, pour ceux qui ne connaissent pas :

    • Période de déclaration - année ;
    • Les contribuables sont des particuliers ;
    • Il s'agit d'un impôt unique sur toutes les catégories de revenus ;
    • Obligatoire pour les résidents fiscaux français ;
    • Calculé par taux d'imposition progressif.

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    Détermination du résident fiscal français

    • Les personnes résidant en France (seules ou avec un conjoint et des enfants) ;
    • Ou encore ceux qui exercent des activités professionnelles en France, que ce soit en location ou non. Et au minimum, s’ils confirment que c’est leur activité principale (l’activité principale est celle sur laquelle vous consacrez le plus de temps) ;
    • Ou des personnes dont le centre des intérêts économiques est en France (si vous avez plus de revenus de source française que de revenus de source étrangère, alors votre centre d'intérêts économiques est en France).

    Ces critères ne sont pas cumulatifs ; l'un d'entre eux suffit pour déterminer la résidence fiscale. En savoir plus ici.

    Étape 1 – Revenu net fiscal

    La base de calcul de l'impôt est revenu net fiscal Revenu filet impossible (Plus loinRNI). Et pour le calculer, il faut d'abord calculer revenu total brut Revenu brutal mondial (Plus loin- RVB) .

    RBG comprend les catégories suivantes :

    • Salaires, pensions, rente viagère RVTO, allocations de chômage, congés de maladie, etc. ;
    • Revenus d'entreprise (BIC, BNC, BA) ;
    • Les revenus des actifs financiers (y compris les revenus de l'Assurance Vie, du Compte Titre, etc.) ;
    • Bénéficier de la vente d'actifs financiers ;
    • Revenus de l'immobilier et bénéfice de sa vente.

    1 façon de réduire les impôts :

    Pour calculer le RBG, prenez le montant du revenu net pour toutes les catégories ci-dessus moins dépenses associées à la réception ou à la conservation des revenus reçus.

    Par exemple, pour la catégorie de revenus - salaires : pour calculer votre RBG, vous devez prendre votre feuille de salaire du mois de décembre 2021 et indiquer comme revenu le montant de la ligne fiscale nette Revenu et en soustraire Frais professionnels. Ils constituent votre choix entre déduction forfaitaire 10% du Revenu fiscal net ou coûts réels.

    Cette année, le montant de la déduction forfaitaire (déduction forfaitaire) ne peut être inférieur à 448 € et supérieur à 12 829 €. Si vos dépenses réelles sont supérieures à 10%, vous pouvez alors les déduire intégralement de vos revenus. Cependant, dans ce cas, vous devrez fournir des documents confirmant vos dépenses. Chaque membre du foyer fiscal a le droit de choisir son propre mode de déduction des dépenses professionnelles.

    2 façons de réduire les impôts :

    Pour calculer le RNI, le RBG est également soustrait Charges déductibles. Il s'agit notamment (liste non exhaustive) :

    • Paiement de la pension alimentaire ;
    • Le vôtre contributions à pension complémentaire PER, PRÉFON, PERP (loi Fillon art. 163, loi Madelin art. 154, art. 83) ;
    • Contributions à assurance volontaire TNS sur Prévoyance, assurance maladie (loi Madelin art. 154) ;
    • Frais d'entretien des personnes de plus de 75 ans, hors pension alimentaire ;
    • Redevances foncières pour les bâtiments historiques, etc. ;
    • Frais de réparations majeures (facultatif);
    • Les dépenses pour le paiement de certaines pensions ;
    • La CSG est partiellement déductible fiscalement sur certains revenus fonciers ;
    • et etc.

    RNI = RVB — Charges déductibles

    Étape 2 – Composition du foyer fiscal foyer fiscal

    La composition du foyer fiscal se calcule en nombre de parties, c'est-à-dire 3 façons de réduire le RNI.

    • Conjoints liés par alliance ou pacs : déclarés conjointement, exceptions possibles ;
    • Enfants mineurs;
    • Enfants majeurs sous certaines conditions ;
    • Concubins (mariage civil) ;
    • Autres (personnes handicapées, ayant des liens familiaux avec ou sans le contribuable et vivant sous le même toit).

    Comment calculer le nombre de pièces est indiqué dans le tableau

    StatutNombre d'enfantsNombre de pièces
    Célibataire, divorcé, séparéSans enfants1
    Célibataire, divorcé, parent seul12
    Célibataire, divorcé, parent seul22,5
    Conjoints mariés ou pacsés, veuf23
    Chaque enfant supplémentaireA partir de 3+1

    Comment calculer le nombre d'actions pour les enfants si les parents sont divorcés

    Lors du maintien des enfants ensemble :

    • 1 enfant - 1/4 partie,
    • 2ème enfant - +1/4 partie,
    • à partir du 3ème enfant - +1/2 partie.

    Pour une pension alimentaire exclusive pour enfants :

    • 1 enfant - 1/2 partie ;
    • 2ème enfant - +1/2 partie ;
    • à partir du 3ème enfant - +1 part.

    Conclusion : le nombre d'enfants, ainsi que la situation matrimoniale du couple, sont un moyen d'optimiser les impôts.

    Étape 3 – Déterminer le taux d’imposition

    Dans les 2 étapes précédentes, nous avons calculé le Revenu Net Fiscal (RNI) et le nombre de pièces dans le foyer fiscal. Désormais, pour déterminer votre taux marginal d’imposition (TMI), vous devez :

    RNI / Nombre de pièces foyer fiscal

    Comparez le montant obtenu avec une échelle progressive et déterminez votre TMI. Cela change chaque année et cette année, les taux ont également changé. Afin de calculer correctement la taxe, vous devez mettre à jour les données chaque année.

    Barème d'imposition pour 2022

    TRANCHE DU REVENU 2020
    (1 partie de Quotient familial)
    TAUX D'IMPOSITION 2021
    Jusqu'à 10 225 euros0 %
    De 10 225 à 26 070 euros11 %
    De 26 070 à 74 545 euros30 %
    De 74 545 à 160 336 euros41 %
    Au-dessus de 160 336 euros45 %

    Source https://www.economie.gouv.fr/particuliers/tranches-imposition-impot-revenu

    Exemple : Misha Ivanov est célibataire, son Revenu imosable 2021 est de 40 K€, rentre dans l'échelle TMI 30%. Mais cela ne veut pas dire qu’il paiera 30% sur tous ses revenus. Chaque niveau de ses revenus sera imposé au taux approprié.

    Ensuite, vous devez tout multiplier à nouveau par le nombre de parties du foyer fiscal.

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    Étape 4 – Calculer l'impôt à payer à l'aide d'un exemple

    Nous avons donc déterminé l'impôt brut. Mais il y a aussi des ajustements ici et ça 4 façons de réduire ou augmenter l'impôt à payer.

    Ajustements :

    •  — Déductions fiscales (ci-après R.éréductions d'lutinot);
    • + Impôt sur les plus-values à taux proportionnel ;
    • + Remboursement des allégements fiscaux ou des crédits d'impôt périodes précédentes;
    • + Taxes supplémentaires (CEHR) ;
    • - Autres dépenses, par ex. avantages fiscaux (Plus loin Crédits d'lutinot);
    • Limitations des déductions fiscales.

    Comme vous pouvez le constater, il existe 4 façons de réduire l’impôt sur le revenu :

    1. En raison des dépenses déductibles de la catégorie des revenus ;
    2. Des charges déductiles, soustrait de RBG ;
    3. Nombre de pièces dans le nid fiscal du foyer ;
    4. En raison des déductions fiscales et des ajustements.

    Je vais donner un exemple de calcul en utilisant l'exemple de notre ami Misha Ivanov. Il est salarié, Revenu imosable 2021 - 40 K€, frais réels s'élève à 200€/mois, et ses cotisations pour contrat de retraite PER en 2020 s'élevait à 200 €/mois.

    Étape 1. RNI = Revenu imosable - frais pro - Charges déductibles

    • Déduction forfaitaire : 40 000 x 90% = 36 000€
    • Déduction frais bobine : 40000 – (200 x 12) = 37600€

    Dans notre cas, il est plus rentable d'utiliser la déduction forfaitaire.

    • Charges déductibles : 36000-(200 x 12) = 33600€

    Étape 2. Nombre de pièces foyer fiscal

    Misha est célibataire, ce qui signifie qu'il a 1 partie.

    Étape 3. Nous déterminons le taux d’imposition TMI.

    RNI / nombre de pièces foyer fiscal. 33600 / 1 = 33600€ - TMI 30%.

    Étape 4. Nous calculons la taxe

    • (10226 - 0) x 0% = 0€
    • (26070 – 10226) x 11% = 1743€
    • (33600-26070) x 30% = 2259€

    Résumons : 0 + 1743 + 2259 = 4002€

    Et multipliez par le nombre de pièces fiscales du foyer : 4002 x 1 = 4002€

    Comment les cotisations à une pension complémentaire vous ont permis d'économiser 720€

    D'après le calcul donné ci-dessus, on constate une économie d'impôt due à la contribution à la pension complémentaire. Et cela s'élevait à 720 €. Comparons quel impôt Misha aurait payé sans son contrat de retraite.

    Voici le calcul :

    Si Misha n'avait pas cotisé au contrat de retraite, son RNI aurait été de 36 K€. TMI est toujours le même 30%. Calcul de la taxe :

    • (10226 - 0) x 0% = 0€
    • (26070 – 10226) x 11% = 1743€
    • (36000-26070) x 30% = 2979€

    Résumons : 0 + 1743 + 2979 = 4722€

    Différence : 4722 – 4002 = 720€

    4 способа снизить налог на доход IR во Франции

    D'ailleurs, grâce aux cotisations à la retraite complémentaire, vous pouvez réduire l'impôt de cette année et bénéficier d'un remboursement des impôts du Prélèvement à la source (PAS) trop payés l'année prochaine.

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    Lien utile vers le simulateur d'impôt sur le revenu

    https://simulateur-ir-ifi.impots.gouv.fr/calcul_impot/2022/simplifie/index.htm

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    Olga Rouzade
    Olga Rouzade
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